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См. также в других словарях:

  • Licence De Logiciel — Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est forcément un… …   Wikipédia en Français

  • Licence de logiciel libre — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …   Wikipédia en Français

  • Licence informatique — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …   Wikipédia en Français

  • Licence de logiciel — Une licence de logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d auteur sur un programme informatique définit avec son cocontractant (exploitant ou utilisateur) les conditions dans lesquelles ce programme peut être utilisé, diffusé ou… …   Wikipédia en Français

  • Contrat de licence utilisateur final — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …   Wikipédia en Français

  • CLUF — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …   Wikipédia en Français

  • EULA — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …   Wikipédia en Français

  • UCITA — Die Neutralität dieses Artikels oder Abschnitts ist umstritten. Eine Begründung steht auf der Diskussionsseite. Der Uniform Computer Information Transactions Act (UCITA) war ein umstrittener US amerikanischer Gesetzesvorschlag aus dem Jahr 1999… …   Deutsch Wikipedia

  • Uniform Computer Information Transactions Act — Der Uniform Computer Information Transactions Act (UCITA) war ein umstrittener US amerikanischer Gesetzesvorschlag aus dem Jahr 1999 zur Neuregelung des Vertragsrechtes für Software. Es sieht u.a. vor, dass Lizenzverträge auch dann gültig sind,… …   Deutsch Wikipedia

  • Proprietary software — is computer software licensed under exclusive legal right of the copyright holder. The licensee is given the right to use the software under certain conditions, but restricted from other uses, such as modification, further distribution, or… …   Wikipedia

  • License-free software — is computer software that is copyrighted but is not accompanied by a software license. Such software is rare. Examples The best known examples of license free software were various programs written by Daniel J. Bernstein, notably qmail, djbdns,… …   Wikipedia

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